Mentions légales

Propriétaire / Éditeur

Laboratoire INSPHY est un site web édité par la Société par Actions Simplifiées Laboratoire INSPHY et publié sous la direction de Catherine PY (Président Directeur Général). L’ensemble du site Laboratoire INSPHY, pages et contenus, est la propriété de la Société par Actions Simplifiées Laboratoire INSPHY. Pour plus d’informations, reportez-vous au site : http://www.insphy-laboratoire.com/.
Contact administratif du site Laboratoire INSPHY : contact@insphy.com.

Hébergeur

Laboratoire INSPHY est hébergé par Gandi SAS.
Pour les contacter, utilisez l’adresse courriel : direction@gandi.net.

Laboratoire INSPHY décline toute responsabilité quant aux éventuelles interruptions du site Laboratoire INSPHY et de ses services.

Concepteur / Créateur

L’ensemble du site Laboratoire INSPHY, conception, charte graphique et applications, a été créé et développé et est administré par Connexion Digitale. Pour plus d’informations, reportez-vous au site : http://www.connexiondigitale.com..
Pour les contacter, utilisez l’adresse courriel : contact@connexiondigitale.com.

Fonctionnement du site

Les pages et le contenu de ce site sont générés par le logiciel libre SPIP, distribué sous licence GNU / GPL (Licence Publique Générale). Vous pouvez l’utiliser librement pour réaliser votre propre site web. Pour plus d’informations, reportez-vous au site : spip.net.

SPIP, Système de Publication pour l’Internet
Copyright © 2001-2008, Arnaud Martin, Antoine Pitrou, Philippe Rivière et Emmanuel Saint-James.

Contenus et droits de reproduction

En application des articles L. 111-1 et L. 123-1 du Code de la Propriété Intellectuelle, l’ensemble des contenus de ce site (textes, images, vidéos et tout média en général), sauf mention contraire explicite, est protégé par le droit d’auteur. La reproduction, même partielle, des contenus des pages de ce site sans accord préalable de la Société par Actions Simplifiées Laboratoire INSPHY est strictement interdite.

Acceptation de fait

En utilisant Laboratoire INSPHY, l’internaute prend note et accepte les conditions ici énumérées.

Abus

En application de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, pour signaler un contenu litigieux ou si vous êtes victime d’une utilisation frauduleuse du site Laboratoire INSPHY, merci de contacter l’administrateur du site à l’adresse courriel : contact@insphy.com.

Collecte et traitement de données personnelles

Les informations éventuellement recueillies par Laboratoire INSPHY ne sont jamais communiquées à des tiers.
Sauf cas particulier, ces informations proviennent de l’enregistrement volontaire d’une adresse courriel fournie par l’internaute, lui permettant de recevoir une documentation ou une newsletter, de demander son inscription dans le comité rédactionnel du site ou de se renseigner sur un point quelconque.

En application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, l’internaute dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des informations personnelles le concernant stockées par Laboratoire INSPHY, qu’il peut exercer à tout moment auprès de l’administrateur de Laboratoire INSPHY. Pour une demande de ce type, veuillez adresser un courrier à la Société par Actions Simplifiées Laboratoire INSPHY ou contacter l’adresse courriel : contact@insphy.com.

Cookies

Certaines informations nominatives et certains marqueurs témoins peuvent être enregistrées par Laboratoire INSPHY sur l’ordinateur personnel de l’internaute sans expression de la volonté de ce dernier ("cookies" ou "applets JAVA"). Sauf indication contraire explicite (*), ces procédés techniques ne sont pas indispensables au bon fonctionnement de Laboratoire INSPHY et leur utilisation peut bien entendu être désactivée dans le navigateur utilisé par l’internaute sans que sa navigation en soit affectée. Aucune de ces informations n’est conservée par le site après déconnexion de l’internaute.

(*) Il est utile de préciser ici que les accès aux différents espaces privés du site peuvent nécessiter l’acceptation par l’internaute du dépôt d’un cookie sur son ordinateur personnel pour une question de sécurité.

Limitation de responsabilité

Laboratoire INSPHY comporte des informations mises à disposition par des sociétés externes ou des liens hypertextes vers d’autres sites ou d’autres sources externes qui n’ont pas été développés par Laboratoire INSPHY. Les comportements des sites cibles, éventuellement malveillants, ne sauraient être rattachés à la responsabilité de Laboratoire INSPHY. Plus généralement, le contenu mis à disposition sur ce site est fourni à titre informatif. Il appartient à l’internaute d’utiliser ces informations avec discernement. La responsabilité de Laboratoire INSPHY ne saurait être engagée de fait quant aux informations, opinions et recommandations formulées par des tiers.

Dans la mesure où Laboratoire INSPHY ne peut contrôler ces sites ou sources externes, Laboratoire INSPHY ne peut être tenu pour responsable de la mise à disposition de ces sites ou sources externes et ne peut supporter aucune responsabilité quant aux contenus, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes. De plus, Laboratoire INSPHY ne pourra être tenu responsable de tous dommages ou pertes avérés ou allégués consécutifs ou en relation avec l’utilisation ou le fait d’avoir fait confiance au contenu, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes.